Vous utilisez le site web, son contenu et tous les services ou éléments obtenus par son intermédiaire à vos propres risques. Le site web, son contenu et tous les services ou éléments obtenus par son intermédiaire sont fournis « en l’état » et « selon disponibilité », sans aucune garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite. Ni le consortium ni aucune personne qui lui est associée ne donne de garantie ni ne fait de déclaration quant à l’exhaustivité, la sécurité, la fiabilité, la qualité, l’exactitude ou la disponibilité du site web. Sans limiter ce qui précède, ni le consortium ni aucune personne qui lui est associée ne garantit que (i) le site web, son contenu ou ses services seront exacts, fiables, exempts d’erreurs ou ininterrompus ; (ii) les défauts seront corrigés ; (iii) notre site ou le serveur qui le rend disponible sont exempts de virus ou d’autres composants nuisibles ; (iv) le site web ou les services ou éléments obtenus par son intermédiaire répondront par ailleurs à vos besoins ou à vos attentes.

Le consortium décline par la présente toute garantie de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, légale ou autre, y compris, sans s’y limiter, toute garantie de qualité marchande, d’absence de contrefaçon et d’adéquation à un usage particulier.

Ce qui précède n’affecte pas les garanties qui ne peuvent être exclues ou limitées en vertu de la loi applicable.

En aucun cas, le consortium ou toute personne qui lui est associée ne pourra être tenu responsable de dommages de quelque nature que ce soit, quel qu’en soit le fondement juridique, découlant de ou liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utiliser le site web, tout site web lié à celui-ci, tout contenu ou service obtenu par l’intermédiaire du site web, y compris tout dommage direct, indirect, spécial, accessoire, consécutif ou punitif, y compris, sans s’y limiter, les dommages corporels, la douleur et la souffrance, la détresse émotionnelle, la perte de revenus, la perte de bénéfices, la perte d’activité ou d’économies escomptées, la perte d’usage, la perte de clientèle, la perte de données, qu’ils résultent d’un délit (y compris la négligence), d’une rupture de contrat ou autre, même s’ils étaient prévisibles.

Ce qui précède n’affecte pas la responsabilité qui ne peut être exclue ou limitée en vertu de la loi applicable.

Conformément à la législation en vigueur et aux dispositions de l’article 13 du Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (ci-après le « Règlement »), nous vous informons que le responsable du traitement des données que vous fournissez est Socialit srl (ci-après le RESPONSABLE DU TRAITEMENT), dont le siège social est situé Via Kufstein 5| I-38121 TN, code fiscal et n° de TVA 02992720926.

Les systèmes informatiques et les logiciels utilisés pour le fonctionnement du site collectent certaines données personnelles dont la transmission est implicite dans l’utilisation des protocoles de communication Internet (par exemple les adresses IP ou les noms de domaine des ordinateurs utilisés par les utilisateurs qui se connectent au site, les adresses URI -Uniform Resource Identifier- des ressources demandées, l’heure de la requête, la méthode utilisée pour soumettre la requête au serveur, la taille du fichier obtenu en réponse, le code numérique indiquant l’état de la réponse donnée par le serveur -succès, erreur, etc.- et d’autres paramètres relatifs au système d’exploitation et à l’environnement informatique de l’utilisateur). Bien que ces informations ne soient pas collectées pour être associées à des personnes concernées identifiées, elles pourraient, de par leur nature, permettre d’identifier les utilisateurs par le biais de traitements et d’associations avec des données détenues par des tiers.
Ces données sont utilisées dans le seul but d’obtenir des informations statistiques, non associées à des données d’identification de l’utilisateur, sur l’utilisation du site et d’en vérifier le bon fonctionnement, et sont supprimées immédiatement après leur traitement. Les données pourraient être utilisées pour établir les responsabilités en cas d’éventuels délits informatiques commis contre le Site.

Aucune communication de données personnelles par l’utilisateur n’est requise pour consulter le site.

Toutefois, tout contact avec le RESPONSABLE DU TRAITEMENT, ou l’envoi facultatif, explicite et spontané de messages, de courriers électroniques ou postaux, aux adresses du RESPONSABLE DU TRAITEMENT indiquées sur le site entraîne l’acquisition de l’adresse, y compris électronique, de l’expéditeur ou du numéro de téléphone correspondant, nécessaires pour répondre aux demandes, ainsi que de toute autre donnée personnelle figurant dans les communications concernées.

Ces données seront utilisées dans le seul but de répondre à la demande de l’utilisateur et ne pourront être communiquées à des tiers que si cela est nécessaire à cette fin.

Le traitement des données à ces fins ne nécessite pas votre consentement, car il est nécessaire à l’exécution d’un contrat auquel vous êtes partie ou à l’exécution de mesures précontractuelles prises à votre demande (art. 6, par. 1, point b) du Règlement), ainsi que, le cas échéant, au respect d’une obligation légale (art. 6, par. 1, point a) du Règlement).

Le traitement des données sera effectué par du personnel désigné par le RESPONSABLE DU TRAITEMENT selon des procédures et avec des outils techniques et informatiques propres à protéger la confidentialité et la sécurité de vos données ; il comprend leur collecte, enregistrement, organisation, conservation, consultation, élaboration, modification, sélection, extraction, comparaison, utilisation, interconnexion, verrouillage, communication, diffusion, effacement et destruction, y compris la combinaison de deux ou plusieurs de ces opérations.

Ces données sont conservées pendant la durée strictement nécessaire pour fournir à l’utilisateur le service demandé et sont supprimées immédiatement après, sans préjudice d’autres obligations de conservation prévues par la loi. Vos données ne seront pas diffusées.

Dans le cadre de ses activités et aux fins indiquées ci-dessus, le RESPONSABLE DU TRAITEMENT peut faire appel à des services fournis par des tiers agissant pour le compte du RESPONSABLE DU TRAITEMENT et selon ses instructions, en qualité de sous-traitants. Il s’agit d’entités qui fournissent au RESPONSABLE DU TRAITEMENT des services de traitement ou des services instrumentaux (par exemple, des services informatiques pour le fonctionnement du site). Vous pouvez demander la liste complète et à jour des personnes désignées comme sous-traitants en utilisant l’un des contacts ci-dessous.

Les données peuvent être transférées au sein de l’Union européenne, où le RESPONSABLE DU TRAITEMENT ou ses fournisseurs sont établis ou disposent de leurs serveurs. Les données ne seront pas transférées en dehors de l’Union européenne.

Vous pourrez à tout moment exercer les droits prévus par la loi applicable, notamment le droit de :

• Obtenir la confirmation de l’existence de vos données personnelles et l’accès à leur contenu ;
• mettre à jour, modifier et/ou corriger vos données personnelles ;
• demander l’effacement (droit à l’oubli), l’anonymisation, le verrouillage des données traitées en violation de la loi ou la limitation du traitement ;
• vous opposer pour des motifs légitimes au traitement ;
• recevoir une copie des données que vous avez fournies et demander que ces données soient transmises à un autre responsable du traitement ;

en adressant une demande spécifique à : info@marmotproject.eu.

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